Marque renouvelée - Marque en vigueur

R ROUSSEAU
Rousseau, SA

Numéro de dépôt :
1216932
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2022
R ROUSSEAU de Rousseau

Présentation de la marque R ROUSSEAU

Déposée le 22 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Rousseau domicilié(e) 40-44 avenue A.Wissel - 69583 - NEUVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 505 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque R ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque R ROUSSEAU arrivera à expiration en date du 22 octobre 2022.

Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE


Rousseau, SA - 40-44 avenue A.Wissel - 69583 - NEUVILLE SUR SAONE - France - SIREN 962505418


Cabinet John SCHMITT - 9, rue Pizay - 69001 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228793 - Publication au BOPI 2002-10-08

Renouvellement sans limitation n°2009879 - Publication au BOPI 1992-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511463 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10

Matériels pour travaux publics ou agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.