Déposée le 22 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Rousseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « R ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Rousseau domicilié(e) 40-44 avenue A.Wissel - 69583 - NEUVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 505 418 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, rue Pizay - 69001 - LYON - France.
La marque R ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rousseau, SA - 40-44 avenue A.Wissel - 69583 - NEUVILLE SUR SAONE - France - SIREN 962505418
Cabinet John SCHMITT - 9, rue Pizay - 69001 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228793 - Publication au BOPI 2002-10-08
Renouvellement sans limitation n°2009879 - Publication au BOPI 1992-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511463 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10
Matériels pour travaux publics ou agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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