Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE CLARENCE
ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3987412
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
PIERRE CLARENCE de ROUSSEAU

Présentation de la marque PIERRE CLARENCE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE CLARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU domicilié(e) 10, rue du Château - 59100 - Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque PIERRE CLARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CLARENCE arrivera à expiration en date du 4 mars 2023.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU, société par actions simplifiée - 10, rue du Château - 59100 - Roubaix - France - SIREN 352316509


CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 13 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672037 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701970 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, casques de son de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, colles, faux colles, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières (chapellerie).