Déposée le 26 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIERRE CLARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 38, rue des Jeûneurs,75081 Paris Cedex 02 - 75081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD &COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France.
La marque PIERRE CLARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEAU Société Anonyme - 38, rue des Jeûneurs,75081 Paris Cedex 02 - 75081 - France - SIREN 352316509
Cabinet AYMARD &COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Articles de lunetterie, lunettes (optique) , montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil. Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, cartables et serviettes d'écolier, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, colliers et habits pour animaux, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements (habillement) , chemises, chemisettes, chemisiers, polos, tee-shirts, pull-overs, gilets, sous-vêtements, caleçons, pyjamas, cravates, nœuds papillon, foulards, écharpes, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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