Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE CLARENCE
ROUSSEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3176756
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
PIERRE CLARENCE de ROUSSEAU

Présentation de la marque PIERRE CLARENCE

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE CLARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 38, rue des Jeûneurs,75081 Paris Cedex 02 - 75081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD &COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France.

La marque PIERRE CLARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CLARENCE est expirée depuis le 26 juillet 2012.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE


ROUSSEAU Société Anonyme - 38, rue des Jeûneurs,75081 Paris Cedex 02 - 75081 - France - SIREN 352316509


Cabinet AYMARD &COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Articles de lunetterie, lunettes (optique) , montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil. Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, cartables et serviettes d'écolier, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, colliers et habits pour animaux, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements (habillement) , chemises, chemisettes, chemisiers, polos, tee-shirts, pull-overs, gilets, sous-vêtements, caleçons, pyjamas, cravates, nœuds papillon, foulards, écharpes, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.