Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3965546
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2022
Marque figurative de ROUSSEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU domicilié(e) 10, rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Aymard & Coutel, M. Bilquey David domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965546.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 décembre 2022.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU, société par actions simplifiée - 10, rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 352316509


Cabinet Aymard & Coutel, M. Bilquey David - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 28 août 2013 - Rejet partiel n°607751 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Inscription le 28 août 2013 - Rejet partiel n°607752 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 11 décembre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°614479 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.