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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
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AGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGATE
ROUSSEAU S.A.

Numéro de dépôt :
99793020
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque AGATE

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 55, BD RICHARD LENOIR, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU S.A. - France.

La marque AGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGATE est expirée depuis le 20 mai 2009.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU S.A. - 55, BD RICHARD LENOIR, 75011 PARIS - France - SIREN 572097962


ROUSSEAU S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.