Marque enregistrée - Marque en non vigueur

0 % REPASSAGE
ROUSSEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97709507
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque 0 % REPASSAGE

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 0 % REPASSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 38, rue des Jeûneurs, 75081 PARIS CEDEX02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France.

La marque 0 % REPASSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 0 % REPASSAGE est expirée depuis le 18 décembre 2007.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE , R ROUSSEAU


ROUSSEAU Société Anonyme - 38, rue des Jeûneurs, 75081 PARIS CEDEX02 - France - SIREN 352316509


CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Vêtements (habillement), chemises, chemisettes, chemisiers, polos, tee-shirts, pull-overs, gilets, sous-vêtements, caleçons, pyjamas, cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.