Mme ROULE VIRGINIE, Agissant pour le compte de la société PauseBio en cours de formation
Numéro de dépôt :
4067060
Date de dépôt :
09/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2024
Présentation de la marque PauseBio
Déposée le 9 février 2014 par madame ROULE VIRGINIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PauseBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est madame ROULE VIRGINIE domicilié(e) 7 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROULE VIRGINIE domicilié(e) 7 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque PauseBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PauseBio est expirée depuis le 9 février 2024.
Mme ROULE VIRGINIE, Agissant pour le compte de la société PauseBio en cours de formation - 7 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France
Mme ROULE VIRGINIE - 7 CHEMIN DES MONTAGNES RUSSES - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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