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Marques déposées par l'association loi 1901 ROTARY CAVAILLON St JACQUES
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MOTOR-PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTOR-PASSION
ROTARY CAVAILLON St JACQUES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3549249
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2018
MOTOR-PASSION de ROTARY CAVAILLON St JACQUES

Présentation de la marque MOTOR-PASSION

Déposée le 14 janvier 2008 par l'association loi 1901 ROTARY CAVAILLON St JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOR-PASSION »

Le déposant est l'association loi 1901 ROTARY CAVAILLON St JACQUES domicilié(e) 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTARY CAVAILLON St JACQUES domicilié(e) 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOR-PASSION est expirée depuis le 14 janvier 2018.

ROTARY CAVAILLON St JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : LES EQUESTRALES


ROTARY CAVAILLON St JACQUES ASSOCIATION LOI 1901 - 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84300 CAVAILLON - 84300 - France


ROTARY CAVAILLON St JACQUES - 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.