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Marques déposées par l'association loi 1901 Rotary Cavaillon St Jacques
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LES EQUESTRALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES EQUESTRALES
Rotary Cavaillon St Jacques Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3540115
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
LES EQUESTRALES de Rotary Cavaillon St Jacques

Présentation de la marque LES EQUESTRALES

Déposée le 26 novembre 2007 par l'association loi 1901 Rotary Cavaillon St Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EQUESTRALES »

Le déposant est l'association loi 1901 Rotary Cavaillon St Jacques domicilié(e) 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84303 CAVAILLON cedex - 84303 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rotary Cavaillon St Jacques domicilié(e) 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84303 CAVAILLON cedex - 84303 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EQUESTRALES est expirée depuis le 26 novembre 2017.

Rotary Cavaillon St Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MOTOR-PASSION


Rotary Cavaillon St Jacques Association loi 1901 - 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84303 CAVAILLON cedex - 84303 - France


Rotary Cavaillon St Jacques - 97 Cours Victor Hugo, B.P. 100,84303 CAVAILLON cedex - 84303 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.