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Marques déposées par l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES
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ARBS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBS
ASSOCIATION ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4204339
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2025
ARBS de ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES

Présentation de la marque ARBS

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES domicilié(e) 72 CHEMIN DE LA CAMPAGNERIE - 59700 - MARCQ-EB-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 199 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque ARBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBS arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MY@RBS , A.R.B.S. Association Rotarienne des Bibliothèques Scolaires


ASSOCIATION ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES, Association loi 1901 - 72 CHEMIN DE LA CAMPAGNERIE - 59700 - MARCQ-EB-BAROEUL - France - SIREN 308199728


BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Livres et manuels numériques et/ou électroniques ; livres et manuels téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; supports de données électroniques et d'enregistrement numériques ; supports contenant des données ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ou téléchargeable ; DVD ; CD-Rom ; appareils pour le traitement de l'information ;

Livres ; livres et manuels scolaires ; cahiers ; périodiques ; revues [périodiques] ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;

Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de fichiers numériques et de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Service de stockage et d'entreposage de livres et de manuels ; service de logistique en matière de transport ; transport de marchandises (notamment les livres et les manuels) ; dépôt, distribution et livraison de produits, de livres, journaux, revues et manuels scolaires ;

Prêt et location de livres, revues, magazines, manuels scolaires ou éducatifs ; publication et édition de livres et de manuels éducatifs et/ou scolaires ; édition multimédia de livres ; éducation ; informations en matière d'éducation ; formation ; formation des bibliothèques scolaires ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne ; services de bibliothèques itinérantes ;

Conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; installation et mise à jour de logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de contenu numérique sur Internet ; hébergement de contenus numériques, à savoir ouvrages et manuels scolaires en ligne.