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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
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MODULOSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOSTYL
ROSSIGNOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98716935
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque MODULOSTYL

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « MODULOSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) ROUTE DE ST CENERE, 53150 MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSIGNOL SA - France.

La marque MODULOSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOSTYL est expirée depuis le 29 janvier 2008.

ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DIAMINA , OPALINE , RAYONS DE COULEURS , AMIRAL , PIERLINE , BRONX , DUOREFLEX , STELLA , SCRATCH UP , PRESTIGE


ROSSIGNOL (S.A.) - ROUTE DE ST CENERE, 53150 MONTSURS - France - SIREN 555750553


ROSSIGNOL SA - France


Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Armoires de toilette. Boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Armoires de toilette. Appareils d'éclairage, installations sanitaires. Armoires de toilette. Meubles, glace.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.