Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BO CERAM
ROSSETTO SAS

Numéro de dépôt :
3727932
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
BO CERAM de ROSSETTO

Présentation de la marque BO CERAM

Déposée le 6 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSSETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BO CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSSETTO domicilié(e) 280 Route d'Apremont - 73490 - LA RAVOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Muriel ARTIS domicilié(e) 11 Bld de la Roche du Roi - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque BO CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO CERAM est expirée depuis le 6 avril 2020.

ROSSETTO a également déposé les autres marques suivantes : BOCERAM , FLOVIA COOK BY NATURE , ROSSETTO , ACTIV CUISINE , COOK BY NATURE FLOVIA BY ROSSETTO FRANCE , BO GRANITE wave


ROSSETTO SAS - 280 Route d'Apremont - 73490 - LA RAVOIRE - France


Me Muriel ARTIS - 11 Bld de la Roche du Roi - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 8 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527106 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Appareils de cuisson ; cafetières electriques ; cuisinières.

Papier ; cartons ; brochures ; boites en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus.

Ustensiles ou recipients non electrique pour la cuisine et la cuisson des aliments.