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Marques déposées par Roseline FOURCAUT
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L'arbre à roses L'épanouissement du corps et de l'esprit par des méthodes douces
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'arbre à roses L'épanouissement du corps et de l'esprit par des méthodes douces
Roseline FOURCAUT
L'arbre à roses association loi 1901

Numéro de dépôt :
3484011
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
L\'arbre à roses L\'épanouissement du corps et de l\'esprit par des méthodes douces de Roseline FOURCAUT

Présentation de la marque L'arbre à roses L'épanouissement du corps et de l'esprit par des méthodes douces

Déposée le 20 février 2007 par Roseline FOURCAUT et l'association loi 1901 L'arbre à roses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'arbre à roses L'épanouissement du corps et de l'esprit par des méthodes douces »

Les déposants sont Roseline FOURCAUT domicilié(e) 1 av. Victor Hugo,78400 CHATOU - 78400 - France et l'association loi 1901 L'arbre à roses domicilié(e) 1 av. Victor Hugo,78400 CHATOU - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'arbre à roses domicilié(e) 1 av. Victor Hugo,78400 CHATOU - 78400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arbre à roses L'épanouissement du corps et de l'esprit par des méthodes douces est expirée depuis le 20 février 2017.


Roseline FOURCAUT - 1 av. Victor Hugo,78400 CHATOU - 78400 - France

L'arbre à roses association loi 1901 - 1 av. Victor Hugo,78400 CHATOU - 78400 - France - SIREN 4


L'arbre à roses - 1 av. Victor Hugo,78400 CHATOU - 78400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507646 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage.