Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIBRACTION LE GUIDE TOUT TERRAIN 4 x 4 RANDONNEE TOUT TERRAIN MOTO
ROSA Philippe
ROQUEBERT Marie Christine

Numéro de dépôt :
3318203
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VIBRACTION LE GUIDE TOUT TERRAIN 4 x 4 RANDONNEE TOUT TERRAIN MOTO de ROSA Philippe

Présentation de la marque VIBRACTION LE GUIDE TOUT TERRAIN 4 x 4 RANDONNEE TOUT TERRAIN MOTO

Déposée le 8 octobre 2004 par ROSA Philippe et ROQUEBERT Marie Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIBRACTION LE GUIDE TOUT TERRAIN 4 x 4 RANDONNEE TOUT TERRAIN MOTO »

Les déposants sont ROSA Philippe domicilié(e) “ Le Courseau ”, Route de Plagne,31220 CAZERES - 31220 - France et ROQUEBERT Marie Christine domicilié(e) “ Le Courseau ”, Route de Plagne,31220 CAZERES - 31220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roquebert Marie Christine domicilié(e) “ Le Courseau ”, Route de Plagne,31220 CAZERES - 31220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41


ROSA Philippe - “ Le Courseau ”, Route de Plagne,31220 CAZERES - 31220 - France

ROQUEBERT Marie Christine - “ Le Courseau ”, Route de Plagne,31220 CAZERES - 31220 - France - SIREN 3


Roquebert Marie Christine - “ Le Courseau ”, Route de Plagne,31220 CAZERES - 31220 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415438 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Produits de l'imprimerie. Edition de guides touristiques pour les véhicules tout terrain. Fabrication de brochûres publicitaires. Editions de livres. Création de voyages. Organisation de voyages. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs et tourisme. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.