Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBERMINE
ROQUETTE FRERES, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1323684
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque TUBERMINE

Déposée le 18 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBERMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES domicilié(e) 62136 LESTREM (dossier no 2052629) - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 200 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2052629) - France.

La marque TUBERMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBERMINE est expirée depuis le 18 septembre 2005.

ROQUETTE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : AGLOFROID , FECULOR , CREMALYS , ROFEGEL 60 , BOROSORB , LYSAGRAS , CLEARGUM , STABILOR , COLLYS , GLUCIDEX


ROQUETTE FRERES, (société anonyme) - 62136 LESTREM (dossier no 2052629) - France - SIREN 357200054


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2052629) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1995 n°2052629 - Publication au BOPI 1995-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Protéines végétales, notamment de pommes de terre, destinées à l'industrie;à l'usage pharmaceutique;à l'usage dans l'alimentation humaine; à l'usage dans l'alimentation animale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.