Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STABILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES domicilié(e) - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 200 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque STABILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROQUETTE FRERES, Société Anonyme - 62136 - LESTREM - France - SIREN 357200054
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2211286 - Publication au BOPI 2001-11-20
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2483934 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14
Produits chimiques pour l'industrie, notamment l'industrie de la cosmétologie, l'industrie de l'alimentation humaine, diététique et animale, l'industrie pharmaceutique;matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés à usage industriel, notamment farines, dextrines, dextrose, protéines, huile (à purifier), matières cellulosiques, sirops de glucose, maltodextrines, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés;enzymes à usage industriel;substances adhésives;résines (artificielles et synthétiques à l'état brut);produits chimiques pour l'agriculture;engrais pour les terres; édulcorants de synthèse
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