Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROMULUS
Numéro de dépôt :
1568085
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
27/09/1999
Présentation de la marque ROMULUS
Déposée le 27 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMULUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ROMULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROMULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMULUS est expirée depuis le 27 septembre 1999.
ROMULUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24