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Marques déposées par monsieur Romuald MICHAUX
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ART & TRADITIONS A&T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART & TRADITIONS A&T
M. Romuald MICHAUX

Numéro de dépôt :
4036878
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
ART & TRADITIONS A&T de Romuald MICHAUX

Présentation de la marque ART & TRADITIONS A&T

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par monsieur Romuald MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART & TRADITIONS A&T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Romuald MICHAUX domicilié(e) 28ter Boulevard Henri IV, Quartier des Celestins - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romuald MICHAUX domicilié(e) 28ter Boulevard Henri IV, Quartier des Celestins - 75004 - PARIS - France.

La marque ART & TRADITIONS A&T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & TRADITIONS A&T est expirée depuis le 3 octobre 2023.


M. Romuald MICHAUX - 28ter Boulevard Henri IV, Quartier des Celestins - 75004 - PARIS - France


M. Romuald MICHAUX - 28ter Boulevard Henri IV, Quartier des Celestins - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.