Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAURICE ROMANET MORBIER
Numéro de dépôt :
951492
Date de dépôt :
06/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MAURICE ROMANET MORBIER
Déposée le 6 avril 1976 par monsieur Romanet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAURICE ROMANET MORBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAURICE ROMANET MORBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°104777 - Publication au BOPI 1977-509