Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMY
ROMAGNY SA

Numéro de dépôt :
94514344
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque ROMY

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ROMAGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROMAGNY domicilié(e) 42540 STE COLOMBE SUR GAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 080 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAGNY SA - France.

La marque ROMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMY est expirée depuis le 28 mars 2004.

ROMAGNY a également déposé les autres marques suivantes : POISSON D'OR , GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER


ROMAGNY SA - 42540 STE COLOMBE SUR GAND - France - SIREN 407080514


ROMAGNY SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Stores d'intérieur à lamelles.Rideaux en matières textiles ou matières plastiques.Tentures murales en matières textiles.Ameublement (tissus d'). Gaze (tissu). Stores en matières textiles.Taffetas (tissus). Tules.Vitrages (rideaux). Linge de table en tissu.Couvre-lit.Jeté de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).