Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNATURE ARTISANS
ROLLAND, SAS

Numéro de dépôt :
4288289
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
SIGNATURE ARTISANS de ROLLAND

Présentation de la marque SIGNATURE ARTISANS

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLLAND domicilié(e) Kergamet - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 121 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque SIGNATURE ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE ARTISANS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : LES GLACES GOURMANDES , IDYLLE , Glace Sensation , glacesenfolie.com , SNAPPERS , LUDO , LUDO , TCE INTEGRAL , PLAISIR FRUITS ROUGES , SO FRUIZ


ROLLAND, SAS - Kergamet - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 637121153


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; desserts glacés et notamment bûches glacées, crèmes glacées, glaces alimentaires, liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourts glacés (glaces alimentaires) ; barres glacées aux fruits ; sorbets [glaces alimentaires] ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.