Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORGAMARKET
Numéro de dépôt :
1240875
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
06/04/1993
Présentation de la marque ORGAMARKET
Déposée le 6 avril 1983 par Roland SZELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « ORGAMARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORGAMARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240875.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAMARKET est expirée depuis le 6 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48