Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCAS
Roland SEIGNEUR

Numéro de dépôt :
1303220
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995
ROCAS de Roland SEIGNEUR

Présentation de la marque ROCAS

Déposée le 22 mars 1985 par Roland SEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roland SEIGNEUR domicilié(e) 79, boulevard de Champigny, 94210 LA VARENNE SAINT-HILAIRE. - France.

La marque ROCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCAS est expirée depuis le 22 mars 1995.

Roland SEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes : DEVERS , EMS / ESCALADE MONTAGNE SPELEOLOGIE , PICASTEL , KIT BAG , FISMA , EAGLES , ROCKOR , SORTILEGE , LAWA , KIM


Roland SEIGNEUR - 79, boulevard de Champigny, 94210 LA VARENNE SAINT-HILAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

L'outillage à main en général, l'outillage motorisé, l'outillage agricole et tous les produits ayant trait à l'agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.