Déposée le 22 novembre 1990 par Roland SEIGNEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FISMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Roland SEIGNEUR, domicilié(e) 68, Rue Pasteur, 94400 VITRY S/SEINE - France.
La marque FISMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roland SEIGNEUR - 68, Rue Pasteur, 94400 VITRY S/SEINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Tous les appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ainsi que tous les articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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