Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYPAS
Roland QUILLIOT et Elisabeth MONTERO épouse QUILLIOT

Numéro de dépôt :
1695129
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011
OXYPAS de Roland QUILLIOT et Elisabeth MONTERO épouse QUILLIOT

Présentation de la marque OXYPAS

Déposée le 24 septembre 1991 par Roland QUILLIOT et Elisabeth MONTERO épouse QUILLIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roland QUILLIOT et Elisabeth MONTERO épouse QUILLIOT, domicilié(e) 22, rue Villaret Joyeuse, 34200 SETE (dossier no 2203092) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2203092) - France.

La marque OXYPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYPAS est expirée depuis le 24 septembre 2011.


Roland QUILLIOT et Elisabeth MONTERO épouse QUILLIOT - 22, rue Villaret Joyeuse, 34200 SETE (dossier no 2203092) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2203092) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2001 n°2203092 - Publication au BOPI 2001-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Chaussures y compris chaussures orthopédiques et chaussures médicales.Produits pour l'entretien des chaussures notamment cirage et produits pour la conservation du cuir.Semelles y compris semelles orthopédiques et semelles d'amiante.Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la motricité des handicapés.Prothèses, membres artificiels.Appareils et instruments pour le traitement et la chirurgie du pied. Articles orthopédiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.