Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE CROISSANCE
Monsieur Roger LANDAU

Numéro de dépôt :
1566764
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1999

Présentation de la marque PATRIMOINE CROISSANCE

Déposée le 22 décembre 1989 par monsieur Roger LANDAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMOINE CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger LANDAU domicilié(e) 45 rue Croulebarde, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C. - France.

La marque PATRIMOINE CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE CROISSANCE est expirée depuis le 22 décembre 1999.

Roger LANDAU a également déposé les autres marques suivantes : COURCELLES FINANCE , COURCELLES MONDE , FICAP CAPITALISATION , COMPTE PATRIMOINE GESTION PLUS , COURCELLES OFF-SHORE , FICAP MONDE , FICAP , FICAP INTERNATIONAL , COURCELLES OBLIGATIONS , PATRIMOINE GESTION PLUS


Monsieur Roger LANDAU - 45 rue Croulebarde, 75013 PARIS - France


C.M.C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Contrat d'assurance-vie à capital variable basé sur support financier