Déposée le 11 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) Roger DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES SAISONS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Roger DUPONT domicilié(e) Route de Libercourt, 62220 CARVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 502 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DERACHE Christian Attaché de direction Société Roger DUPONT - France.
La marque LES SAISONS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roger DUPONT S.A. - Route de Libercourt, 62220 CARVIN - France - SIREN 469502553
Monsieur DERACHE Christian Attaché de direction Société Roger DUPONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Produits alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huile et graisses comestibles.Produits alimentaires à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits alimentaires à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Restauration (alimentation) de tous types
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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