Déposée par voie électronique le 17 novembre 2011 par RODRIGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIGITAL TICKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est RODRIGUE domicilié(e) 2 rue des Tartres - 95110 - Sannois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODRIGUE, Monsieur Alain VERGNON domicilié(e) 2 rue des Tartres - 95110 - Sannois - France.
La marque DIGITAL TICKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RODRIGUE - 2 rue des Tartres - 95110 - Sannois - France
RODRIGUE, Monsieur Alain VERGNON - 2 rue des Tartres - 95110 - Sannois - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736476 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Bureaux de placement ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Publication de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;