Déposée le 28 septembre 1978 par ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ELASTOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 600 Grant Street, PITTSBURGH, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque ELASTOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 600 Grant Street, PITTSBURGH, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017
Vannes et soupapes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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