Déposée le 12 mai 2003 par ROCHER Pierre et GRÜBER Sabine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSTA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Les déposants sont ROCHER Pierre, domicilié(e) 7 Quai Winston Churchill,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France et GRÜBER Sabine, domicilié(e) 14, route de Lyon,01460 PORT - 01460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque COSTA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCHER Pierre - 7 Quai Winston Churchill,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France
GRÜBER Sabine - 14, route de Lyon,01460 PORT - 01460 - France
CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 8 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°429770 - Publication au BOPI 2006-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , produits cosmétiques pour les soins de la peau, laits et crèmes auto-bronzants, désodorisants à usage personnel (parfumerie) , serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Produits antisolaires (produits préventifs et curatifs contre les brûlures du soleil) ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; aliments diététiques et compléments nutritionnels à usage médical. Appareils et instruments photographiques ; cinématographiques et optiques ; articles de lunetterie, montures de lunettes, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, cordons et chaînes pour lunettes, appareils et instruments pour l'astronomie, jumelles, loupes ; appareils et instruments de mesurage, anémomètres, baromètres, hydromètres, hygromètres, thermomètres. Joaillerie, bijouterie, bracelets, chaînes et broches (bijouterie) , boucles d'oreille, médailles, breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres bracelets, bracelets et chaînes de montres ; chronomètres ; horloges de contrôle ; horloges électriques ; réveille-matin.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COSTA DEL SOL"