Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Oléicole de BELUGUE
ROCHER ANNE-MARIE
ROCHER DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3732893
Date de dépôt :
25/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2020
Domaine Oléicole de BELUGUE de ROCHER ANNE-MARIE

Présentation de la marque Domaine Oléicole de BELUGUE

Déposée le 25 avril 2010 par ROCHER ANNE-MARIE et ROCHER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Oléicole de BELUGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Les déposants sont ROCHER ANNE-MARIE domicilié(e) 5 résidence claire fontaine - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France et ROCHER DOMINIQUE domicilié(e) 5 résidence claire fontaine - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHER ANNE-MARIE domicilié(e) 5 résidence claire fontaine - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

La marque Domaine Oléicole de BELUGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Oléicole de BELUGUE est expirée depuis le 25 avril 2020.


ROCHER ANNE-MARIE - 5 résidence claire fontaine - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France

ROCHER DOMINIQUE - 5 résidence claire fontaine - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


ROCHER ANNE-MARIE - 5 résidence claire fontaine - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Huiles et graisses comestibles.