Domaine Oléicole de BELUGUE
Présentation de la marque Domaine Oléicole de BELUGUE
Déposée le 25 avril 2010 par ROCHER ANNE-MARIE et ROCHER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Oléicole de BELUGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine Oléicole de BELUGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Oléicole de BELUGUE est expirée depuis le 25 avril 2020.
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47