Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE ABBAYE
ROCHE Christian

Numéro de dépôt :
96610967
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CUVEE ABBAYE

Déposée le 12 février 1996 par la société ROCHE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE ABBAYE »

Le déposant est la société ROCHE Christian domicilié(e) l'Ancienne Cure, 24560 COLOMBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 350 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE Christian - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROCHE Christian a également déposé les autres marques suivantes : [C.A.S] CONSEIL EN AUDIT SOCIAL , TREND-SEEKERS , LES TEINTORIALS , PHARMA-COMPTA , VISIONANCE , WEEK END AU SOLEIL , NAVELCARE, NAVELSKIN, NAVELTHERAPY , ONE ROSE ACCESS , SUNNY Week ends , Sunny Escape


ROCHE Christian - l'Ancienne Cure, 24560 COLOMBIER - France - SIREN 331350157


ROCHE Christian - France


Inscription le 26 mai 1997 - Rejet total n°237523 - Publication au BOPI 1997-05-26

Inscription le 18 décembre 1996 - Rejet total n°210385 - Publication au BOPI 1996-12-18

Demande de renouvellement le 6 juillet 2006 n°2318921 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vins