Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Roch Paul de Pillot de Coligny
Mme. Goula Marette

Numéro de dépôt :
4277354
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative de Roch Paul de Pillot de Coligny

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par monsieur Roch Paul de Pillot de Coligny et madame Goula Marette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur Roch Paul de Pillot de Coligny domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et madame Goula Marette domicilié(e) 137 rue Diderot - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roch Paul de Pillot de Coligny domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Roch Paul de Pillot de Coligny a également déposé les autres marques suivantes : Cabinet de Haute Expertise


M. Roch Paul de Pillot de Coligny - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France

Mme. Goula Marette - 137 rue Diderot - 94300 - Vincennes - France


M. Roch Paul de Pillot de Coligny - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697628 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Organisation de vente aux enchères ; apport en vente aux enchères ; préparation, conseil, sous-traitance de ventes aux enchères ; participation aux ventes aux enchères ; apport, organisation, préparation et sous-traitance de ventes sur offres ; organisation d'expositions à but commercial ; gestion d'affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire et de catalogues ; conseil en organisation et en direction des affaires ; promotion de vente pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; investigations pour affaires ; informations d'affaires ; intermédiation commerciale ; estimation en affaires commerciales ; direction d'affaires artistiques ; relations publiques ; renseignements d'affaires ;

Estimation d'oeuvres d'art ; estimation d'antiquités ; estimation d'objets de collection ; courtage d'oeuvres d'art ; courtage d'antiquités ; gestion de collections d'oeuvres d'art ;

Publication de livres et de catalogues ; organisation d'expositions culturelles ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; Services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro- édition ;

Expertise et authentification d'oeuvres d'art ; expertise et authentification d'antiquités ; expertise et authentification d'objets de collection ; recherches scientifiques : décoration intérieure ; conception d'art graphique ; stylisme.