Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cabinet de Haute Expertise
Roch Paul de Pillot de Coligny

Numéro de dépôt :
4252247
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
Cabinet de Haute Expertise de Roch Paul de Pillot de Coligny

Présentation de la marque Cabinet de Haute Expertise

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par Roch Paul de Pillot de Coligny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabinet de Haute Expertise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est Roch Paul de Pillot de Coligny domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roch Paul de Pillot de Coligny domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Cabinet de Haute Expertise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabinet de Haute Expertise arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

Roch Paul de Pillot de Coligny a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Roch Paul de Pillot de Coligny - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Roch Paul de Pillot de Coligny - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 8 décembre 2020 - Rejet partiel n°804677 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Diffusion de matériel publicitaire et de catalogues ; promotion de vente pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres et de catalogues ; organisation d'expositions culturelles ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; Services de photographie ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro- édition.