Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YPSYS YY
ROCCO Agnese
GUYOT Sophie

Numéro de dépôt :
96628106
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque YPSYS YY

Déposée le 29 mai 1996 par ROCCO Agnese et GUYOT Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YPSYS YY »

Les déposants sont ROCCO Agnese, domicilié(e) La petite maison, 05260 Chabottes le village - France et GUYOT Sophie, domicilié(e) La petite maison, 05260 Chabottes le village - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCCO Agnese - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25


ROCCO Agnese - La petite maison, 05260 Chabottes le village - France

GUYOT Sophie - La petite maison, 05260 Chabottes le village - France


ROCCO Agnese - France


Inscription le 26 mai 1997 - Rejet total n°237424 - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1997-05-26

Bijoux de Fantaisie Foulards, ceintures, nappes Vêtements, chapeaux.Métaux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.