TON DE SOLEIL
Présentation de la marque TON DE SOLEIL
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) RoC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TON DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TON DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TON DE SOLEIL est expirée depuis le 24 décembre 2001.
RoC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21