Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE GRAINE
Monsieur ROBIN MIONE

Numéro de dépôt :
4538740
Date de dépôt :
30/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2029
LA PETITE GRAINE de ROBIN MIONE

Présentation de la marque LA PETITE GRAINE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2019 par monsieur ROBIN MIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE GRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur ROBIN MIONE domicilié(e) 11 rue du château d'eau - 34470 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDM, Madame LEA MOBIHAN domicilié(e) 21 RUE DE LA MADELEINE - 30000 - NIMES - France.

La marque LA PETITE GRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE GRAINE arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.


Monsieur ROBIN MIONE - 11 rue du château d'eau - 34470 - PEROLS - France


MANDM, Madame LEA MOBIHAN - 21 RUE DE LA MADELEINE - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.