Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE CASTELET
M. Robin Dominique

Numéro de dépôt :
1580554
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/2030
CHATEAU LE CASTELET de Robin Dominique

Présentation de la marque CHATEAU LE CASTELET

Déposée le 25 janvier 1990 par monsieur Robin Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE CASTELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robin Dominique domicilié(e) 26 rue Michel Montaigne, 26 rue Michel Montaigne - 33500 - Libourne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Robin Dominique domicilié(e) 26 rue Michel Montaigne - 33500 - Libourne - France.

La marque CHATEAU LE CASTELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE CASTELET arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.

Robin Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLANTY Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


M. Robin Dominique - 26 rue Michel Montaigne, 26 rue Michel Montaigne - 33500 - Libourne - France


M. Robin Dominique - 26 rue Michel Montaigne - 33500 - Libourne - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163977 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 14 février 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°295424 - Publication au BOPI 2000-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 22 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°297484 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 13 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296903 - Publication au BOPI 2000-03-13

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425442 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-11

Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738636 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-04

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE CASTELET