Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aquaflam
Robin André

Numéro de dépôt :
3761602
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
aquaflam de Robin André

Présentation de la marque aquaflam

Déposée le 23 août 2010 par Robin André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aquaflam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Robin André domicilié(e) Quartier Le Buis - 26240 - FAY LE CLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robin André domicilié(e) Quartier Le Buis - 26240 - FAY LE CLOS - France.

La marque aquaflam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquaflam est expirée depuis le 23 août 2020.


Robin André - Quartier Le Buis - 26240 - FAY LE CLOS - France


Robin André - Quartier Le Buis - 26240 - FAY LE CLOS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 9 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°623728 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Vente au détail et en gros de materiel de piscine : – revetement. – couverture et protection. – filtration et traitement. – raccord et tuyaux. – chauffage. – appareil d'entretien. – produit d'entretien.