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Marques déposées par monsieur Robert SOUCAILLE
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Terr'Animalia Projects
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terr'Animalia Projects
M. Robert SOUCAILLE

Numéro de dépôt :
4126124
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
Terr\'Animalia Projects de Robert SOUCAILLE

Présentation de la marque Terr'Animalia Projects

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par monsieur Robert SOUCAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terr'Animalia Projects » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Robert SOUCAILLE domicilié(e) L'Atrium Bât A appartement 201, Avenue des Comtes de Melgueil - 34280 - CARNON PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert SOUCAILLE domicilié(e) L'Atrium Bât A appartement 201, Avenue des Comtes de Melgueil - 34280 - CARNON PLAGE - France.

La marque Terr'Animalia Projects a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terr'Animalia Projects arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.


M. Robert SOUCAILLE - L'Atrium Bât A appartement 201, Avenue des Comtes de Melgueil - 34280 - CARNON PLAGE - France


M. Robert SOUCAILLE - L'Atrium Bât A appartement 201, Avenue des Comtes de Melgueil - 34280 - CARNON PLAGE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; recherches judiciaires.