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Marques déposées par monsieur Robert MORARD
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PETIT MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT MUSCAT
Monsieur Robert MORARD

Numéro de dépôt :
98763683
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque PETIT MUSCAT

Déposée le 7 décembre 1998 par monsieur Robert MORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Robert MORARD domicilié(e) Route d'Aubignan, 84330 CAROMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PETIT MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MUSCAT est expirée depuis le 7 décembre 2008.


Monsieur Robert MORARD - Route d'Aubignan, 84330 CAROMB - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Abricots et abricotiers.