Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU RIVIERE PELGRIS
M. ROBERT Jean Michel

Numéro de dépôt :
3683443
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/10/2029
CHATEAU RIVIERE PELGRIS de ROBERT Jean Michel

Présentation de la marque CHATEAU RIVIERE PELGRIS

Déposée le 14 octobre 2009 par monsieur ROBERT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU RIVIERE PELGRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est monsieur ROBERT Jean Michel domicilié(e) Domaine de Barche - 33710 - SAMONAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Tutiac, Coopérative, M. MALEJACQ Damien domicilié(e) La Cafourche, Marcillac - 33860 - Val de Livenne - France.

La marque CHATEAU RIVIERE PELGRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU RIVIERE PELGRIS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

ROBERT Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : Chateau La Bataille


M. ROBERT Jean Michel - Domaine de Barche - 33710 - SAMONAC - France


Les Vignerons de Tutiac, Coopérative, M. MALEJACQ Damien - La Cafourche, Marcillac - 33860 - Val de Livenne - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 2 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°789884 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747835 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.