Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE
ROBERT Jean Michel, à "Bouche", SAMONAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE

Numéro de dépôt :
1217943
Date de dépôt :
20/10/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/10/1992

Présentation de la marque CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE

Déposée le 20 octobre 1982 par ROBERT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT Jean Michel, à "Bouche", SAMONAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE est expirée depuis le 20 octobre 1992.

ROBERT Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : AXEUROPE , PARNASSIE éditions , CHATEAU RIVIERE PELGRIS , Chateau La Bataille


ROBERT Jean Michel, à "Bouche", SAMONAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

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