Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau La Bataille
Robert Jean-Michel, Gérant

Numéro de dépôt :
3736376
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/05/2020
Chateau La Bataille de Robert Jean-Michel

Présentation de la marque Chateau La Bataille

Déposée le 7 mai 2010 par Robert Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau La Bataille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Robert Jean-Michel, Gérant domicilié(e) 150 Bouche - 33710 - SAMONAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Cooperative des Hauts de Gironde domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque Chateau La Bataille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau La Bataille est expirée depuis le 7 mai 2020.

Robert Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RIVIERE PELGRIS


Robert Jean-Michel, Gérant - 150 Bouche - 33710 - SAMONAC - France


Cave Cooperative des Hauts de Gironde - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 9 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°804714 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09

Vins d'appellations d'origine contrôlée.