Déposée le 3 avril 1989 par monsieur Robert COURTADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEZZATIQUE MEZZANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Robert COURTADE domicilié(e) Sorhoeta, 64990 MOUGUERRE - France.
La marque MEZZATIQUE MEZZANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Robert COURTADE - Sorhoeta, 64990 MOUGUERRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Mezzanine créable mécanisée, automatisée, à hauteur variable, qui s'escamote en plafond
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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