Déposée le 6 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE domicilié(e) 2, rue du Verseau - Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 007 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle PORTELLI C/O RMC GROUPE SERVICES domicilié(e) 2, rue du Verseau - SILIC 423,94150 RUNGIS - 94150 - France.
La marque RMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210127.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RMC FRANCE Société par Actions Simplifiée - 2, rue du Verseau - Zone SILIC,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 722007838
Michelle PORTELLI C/O RMC GROUPE SERVICES - 2, rue du Verseau - SILIC 423,94150 RUNGIS - 94150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Bétons, éléments préfabriqués de bâtiments en béton, ciment et mortier, matériaux non métalliques de travaux publics, machines pour mélanger le béton, le ciment, le mortier et les substances analogues.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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