Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RMC FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
98744473
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMC FRANCE domicilié(e) 2 rue du Verseau, Zone SILIC, 94150 Rungis - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 007 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle PORTELLI c/o RMC FRANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744473.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2008.

RMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INFORANGE , Prestélis , RMC ColorSol , BDF VRD RETARD , BDF ColorSol , BDF CHAPFLUID , BDF REMBLAI RAPIDE , Donner des ailes à vos chantiers , BDF BCMC , BDF Chape


RMC FRANCE, S.A.S. - 2 rue du Verseau, Zone SILIC, 94150 Rungis - France - SIREN 722007838


Michelle PORTELLI c/o RMC FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Livraison de béton et mortier prêts à l'emploi Béton et mortier prêts à l'emploi.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.