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Marques déposées par madame RIVOLLIER-PASTEUR Sabine
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MOD'DANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'DANCE
Madame RIVOLLIER-PASTEUR Sabine

Numéro de dépôt :
17088
Date de dépôt :
06/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1992
MOD\'DANCE de RIVOLLIER-PASTEUR Sabine

Présentation de la marque MOD'DANCE

Déposée le 6 décembre 1982 par madame RIVOLLIER-PASTEUR Sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD'DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame RIVOLLIER-PASTEUR Sabine domicilié(e) 22, rue Ballu, 75009 PARIS. - France.

La marque MOD'DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'DANCE est expirée depuis le 6 décembre 1992.


Madame RIVOLLIER-PASTEUR Sabine - 22, rue Ballu, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Vêtements de danse, produits de beauté; pour la ville et le spectacle.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.