Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chouette Cards
M. Rivalan François, Agissant pour le compte de la société Chouette Company en cours de formation
M. Crenn Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société Chouette Company en cours de formation

Numéro de dépôt :
3941131
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/08/2022
Chouette Cards de Rivalan François

Présentation de la marque Chouette Cards

Déposée le 20 août 2012 par monsieur Rivalan François et monsieur Crenn Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Chouette Cards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur Rivalan François domicilié(e) 1 Rue Paul Painlevé - 31300 - TOULOUSE - France et monsieur Crenn Jean-Paul domicilié(e) 27 Rue des Paradoux - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rivalan François domicilié(e) 1 Rue Paul Painlevé - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque Chouette Cards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chouette Cards est expirée depuis le 20 août 2022.


M. Rivalan François, Agissant pour le compte de la société Chouette Company en cours de formation - 1 Rue Paul Painlevé - 31300 - TOULOUSE - France

M. Crenn Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société Chouette Company en cours de formation - 27 Rue des Paradoux - 31000 - TOULOUSE - France


M. Rivalan François - 1 Rue Paul Painlevé - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers.