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Marques déposées par mademoiselle RITTER Julie
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La Clef du jardin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Clef du jardin
Mle RITTER Julie, Agissant pour le compte de la société La clef du jardin en cours de formation

Numéro de dépôt :
3978793
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2023
La Clef du jardin de RITTER Julie

Présentation de la marque La Clef du jardin

Déposée le 30 janvier 2013 par mademoiselle RITTER Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Clef du jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est mademoiselle RITTER Julie domicilié(e) Kergloannec - 56390 - LOCQUELTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle RITTER Julie domicilié(e) Kergloannec - 56390 - LOCQUELTAS - France.

La marque La Clef du jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clef du jardin est expirée depuis le 30 janvier 2023.


Mle RITTER Julie, Agissant pour le compte de la société La clef du jardin en cours de formation - Kergloannec - 56390 - LOCQUELTAS - France


Mle RITTER Julie - Kergloannec - 56390 - LOCQUELTAS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

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